1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de bougies parfumées proposées par Nuances de Fée, immatriculée sous le numéro [SIRET/SIREN], dont le siège social est situé à 49 résidence des Provenchères, 91 820 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, et accessible via https://www.nuances-de-fée.fr.
2. Produits
Les bougies parfumées proposées à la vente sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations minimes de couleur ou de fragrance peuvent exister en raison de leur fabrication artisanale.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Je bénéficie de la franchise de TVA. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
Le client peut passer commande via l’adresse email nuancedefee@gmail.com, via le site internet https://www.nuances-de-fée.fr ou sur divers salons et foires. Toute commande est ferme et définitive dès validation du paiement. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige avec un client ou de stock insuffisant.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par PayPal. Toute commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement intégral.
6. Livraison
Les produits sont expédiés sous 5 jours après réception du paiement, via Colissimo ou Mondial Relay. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés lors de la commande. En cas de retard ou perte du colis, le client doit contacter le transporteur.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou ouverts (bougies utilisées). Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du produit retourné en parfait état.
8. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des bougies (brûlures, incendies, etc.). Il est conseillé de suivre les précautions d’usage indiquées sur l’emballage.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Nuances de Fée (textes, images, logo) sont la propriété exclusive du vendeur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
10. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et ne seront jamais cédées à des tiers. Conformément au RGPD, le client peut demander la suppression ou la modification de ses données à tout moment.
11. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du vendeur.
Un médiateur est à votre disposition :
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PRODUITS
Des bougies artisanales uniques, entièrement fabriquées à la main, aux parfums envoûtants et aux couleurs de votre choix.
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